Au moment de financer l’achat d’un matériel subventionné, la question de l’amortissement peut faire débat. « C’est au conseil d’administration de la cuma de trancher, explique Daniel Desruelles, directeur de la frcuma des Hauts-de-France. Selon le matériel, la dynamique et la vision du groupe, la stratégie peut être différente. Dans tous les cas, c’est à l’animateur de poser le débat et d’embarquer les adhérents dans la réflexion. »
Court terme ou long terme ?
Si on n’amortit pas la subvention, cette somme est directement envoyée dans les capitaux propres de la cuma. La cuma devient ainsi plus forte devant la banque. Car ces derniers permettent d’autofinancer du matériel jusqu’à 20 %, de constituer un fonds de roulement ou encore d’augmenter sa capacité d’emprunts.
« Cela permet au groupe d’investir plus facilement et de la dynamiser, ajoute Daniel Desruelles. Toutes ces cuma qui ont des bâtiments, des salariés, des outils et chantiers en commun, il faut savoir qu’elles n’amortissent pas leurs subventions. Si elles avaient choisi de le faire, elles n’en seraient pas encore là aujourd’hui. »
Toutefois, ces conseils sont à prendre avec des pincettes. « Dans certains départements, il y a très peu de demandes, car les cuma ne voient pas l’intérêt de recevoir une subvention qui ne serait pas redistribuée, fait remarquer Sylvette Bernard, animatrice à la frcuma Bourgogne-Franche-Comté. Ces cuma sont encore moins dynamiques. »
Plus-values ?
Et il faut voir l’état d’esprit de la cuma. « On conseille d’amortir selon le profil du groupe, ajoute Eric Aubry, animateur à la frcuma Grand Est. Il y a celles qui disent ‘je’ et d’autres ‘nous’. Dans un sens, la part des subventions amorties permet de réduire le coût d’utilisation. Cela peut permettre d’avoir un matériel mieux dimensionné, de développer plus de projets. »
Un peu comme la mutualisation des frais financiers, le non-amortissement des subventions dépend de l’essence même de la cuma. Si c’est un gros pot commun ou plusieurs petits pots collés les uns aux autres.
Mais il ne faut pas oublier, « la durée de l’amortissement de la subvention est la même que celle du matériel, rappelle Daniel Desruelles. Il est important de viser juste pour que la valeur nette comptable soit nulle à la fin de l’amortissement, car il n’est pas utile de créer des plus-values en cuma. » En effet, elles ne peuvent être redistribuées aux adhérents.
Pour plus d’information, retrouvez aussi ces articles sur www.entraid.com :
Les 6 pires erreurs de gestion dans la conduite d’une cuma
La cuma Tata décide d’acheter une andaineuse à foin d’une valeur de 25 000 euros. Elle décide d’amortir cet achat sur 7 ans. Il lui est possible d’obtenir une subvention de 12 500 euros. L’outil a une valeur nette comptable au bout de 5 ans de 7 142 euros. Ensemble, le groupe réfléchit à la meilleure option : amortir ou non la subvention.
Si le matériel réalise 150 ha/an, l’économie est de 5,95 €/ha. Pour un adhérent qui utilise l’andaineur pour 35 ha, l’économie est de 208 €/an.
