Vigilance ! Il est parfois difficile de connaître tous les détails du contenu des contrats d’assurance de votre cuma. Mais il l’est encore plus en ce qui concerne celui de vos adhérents. La cuma du plateau, basée dans l’Est du département de l’Aube a dû changer sa façon de procéder en ce qui concerne son contrat d’assurance. Il aura fallu une “mauvaise surprise”, en 2018, pour que les responsables se penchent sur le sujet. Jusqu’il y a quelques années, la cuma avait fait le choix de limiter les coûts liés aux frais d’assurance en comptant sur le principe que c’est le tracteur de l’adhérent qui assure le matériel qui lui est attelé. En 2018, la cuma décide de renouveler son broyeur pour les besoins de 13 exploitations. Mais après n’avoir été utilisé que chez deux tiers d’entre eux, il termina immobilisé, suite à la mauvaise manipulation accidentelle d’un adhérent.
Mise à jour du contrat d’assurance pour le matériel attelé
Le conseil d’administration avait préalablement décidé d’une règle de fonctionnement pour ce cas. Elle avait indiqué dans son règlement intérieur, qu’en cas de sinistre causé par un adhérent, ce serait à lui de prendre en charge le sinistre en faisant fonctionner son assurance. L’adhérent fit alors une déclaration de sinistre. Un expert passa rapidement voir l’outil. Mais à la vue des dégâts, le matériel quasi neuf passa épave. Seul problème, c’est que l’assurance de l’adhérent ne fonctionnait avec l’option valeur à neuf que si le matériel lui appartenait. Et donc pas dans ce cas de figure.
La cuma n’ayant jamais imaginé ce scénario, elle n’avait pas souscrit d’assurance pour le matériel attelé, n’avait pas la possibilité de faire marcher sa propre assurance en secours, et se retrouva dans la pire situation.
Grâce à de très bonnes relations de longue date, cette mésaventure se termina bien. Le conseil d’administration prit rapidement contact avec son conseiller pour remettre à jour leur contrat. Notamment, par rapport aux risques spécifiques que comporte le travail en commun (augmentation de la valeur des outils, risques liés au logement, au multi-utilisateurs…).
Assurance : vérifiez bien vos contrats
Disons-le tout de suite, il n’y a malheureusement aucune règle générale concernant le transfert de couverture du contrat d’assurance du tracteur à l’outil attelé. Un seul réflexe à avoir : éplucher son contrat d’assurance et au besoin interroger directement son conseiller pour ne pas se faire piéger par la finesse du contrat. Pensez bien à étudier le cas d’un outil de la cuma attelé au tracteur d’un adhérent (quid de l’assurance de l’adhérent), mais aussi le cas inverse.
Quelles questions poser à son assureur pour une cuma ? La première c’est l’assurance « parc » des matériels trainés : quels risques couvre-t-elle (incendie, vol, bris de machine, absorption de corps étranger, etc). La seconde est le seuil de valeur du matériel au-delà duquel un contrat séparé doit être souscrit en personnalisant les garanties. Enfin, avoir un administrateur désigné et rencontrer son conseiller une fois par an limite les oublis. D’ailleurs, la responsabilité des administrateurs s’assure aussi : la RCMS.
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